Mentions légales
1. Editeur du site
Le présent site internet est édité par Ombeline d'Espies, artiste auteur, exerçant en entreprise individuelle ( EI ), dans le cadre de son activité de créatrice de motifs/designer textile au Chesnay(78).
SIREN : 818 222 085
Adresse e-mail : ombeline.despies@gmail.com
Téléphone : 06 99 06 31 52
Directrice de la publication : Ombeline d'Espies
2. Hébergement du site
Le présent site est hébergé par la société Wix Online Platforms Limited, dont le siège social est situé au 1 Grant's Row, Dublin 2, D02 HX96, Irlande. L'hébergeur peut être contacté directement via son site internet officiel à l'adresse suivante : wix.com.
3. Objet du site
Le présent site internet est un site vitrine pour l'activité de design textile et de surface de l'entreprise individuelle Ombeline d'Espies.
4. Propriété intellectuelle
Les présentes n’opèrent aucune cession de droits de propriété intellectuelle à l’utilisateur.
L'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, images, illustrations, logos, créations graphiques est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et fait l’objet d’une protection par le droit d’auteur. Ces droits sont réservés pour le monde entier.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite.
Il est par conséquent interdit à tout utilisateur de copier, modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, céder ou concéder, transférer ou exploiter de toute autre manière les éléments susvisés, toutes ces utilisations étant susceptibles de constituer une contrefaçon.
La consultation du site ne confère aucun droit d’utilisation commerciale sur les créations présentées. Toute utilisation professionnelle des motifs est soumise à une autorisation préalable et, le cas échéant, à la conclusion d’un contrat de licence précisant les conditions d’exploitation.
La présentation des motifs sur ce site ne vaut en aucun cas cession de droits ou droit d'exploitation. L'achat de licences d'utilisation des motifs est régi exclusivement par nos Conditions Générales de Vente et de Licence (CGV/CGL). Toute utilisation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Il est interdit d’intervenir sur le code source du présent site de quelque manière et pour quelque raison que ce soit, y compris pour en corriger les erreurs ou anomalies, l'entreprise individuelle Ombeline d'Espies étant seule responsable de la maintenance corrective et évolutive du site.
Il est interdit de modifier ou de chercher à contourner toute mesure technique de protection appliquée au présent site.
L’utilisateur qui ne respecterait pas ces droits de propriété intellectuelle s’expose à des poursuites.
5. Responsabilités
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, l’éditrice ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’éditrice ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du site, dans les limites prévues par la législation applicable.
6. Données personnelles
Dans le cadre de ses activités, l'entreprise individuelle Ombeline d'Espies, responsable de traitement, est amenée à collecter et à traiter des données à caractère personnel. Elle s’engage à respecter la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles et notamment le Règlement (UE) n° 2016/679 relatif à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
La charte complète de protection des données personnelles de l'entreprise individuelle Ombeline d'Espies est accessible ci dessous sur la page "politique de confidentialité".
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.
8. Contact
Pour toute question concernant le site, les collections présentées ou les possibilités de licence de motifs, vous pouvez contacter : ombeline.despies@gmail.com